Identification

Auto-entreprise : KERR O ZENN
Nom responsable : MARTEL Rozen
Atelier KERR O ZENN
MARTEL Rozen
195 chemin de Mousse
40700 Sainte Colombe
FRANCE
Téléphone : 06 11 04 01 22
contact : martel118@hotmail.com
Siret : 788 879 104 00016
Code APE : 3213Z


Préambule

Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités de vente s’appliquant entre la boutique KERR O ZENN et un client, âgée d'au moins 18 ans et ayant sa pleine capacité juridique, effectuant un achat via le Site KERR O ZENN.
L'utilisateur peut prendre connaissance des présentes conditions générales de vente sur la boutique KERR O ZENN.
KERR O ZENN se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.
En cas de modification, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.


ARTICLE 1 : Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.


ARTICLE 2 : Produits

Tous les produits sont des créations artisanales et originales.
Les produits vendus sur le Site sont exclusivement réservés aux particuliers, et ne peuvent faire l’objet de revente.
La pâte polymère est une pâte utilisée pour la fabrication de petits objets de décoration, de perles ou de figurines.
Les créations en pâte polymère conservent leur couleur et leur éclat, mais :
- Ne pas mettre la pâte polymère au contact de produits cosmétiques, alcools (parfum, dissolvants, détergents, etc)
- Eviter tout contact prolongé à l'eau de mer ou eau chlorée.
Quels materiaux sont utilsés ?
Principalement de la pâte Polymère et du fil d'Aluminium.
Avertissement : Les bijoux gourmands ne sont ni des jouets, ni comestibles; ils doivent donc être tenus hors de la portée des enfants.
Caractéristiques des biens et services proposés
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.
les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs qui varient selon les marques et réglages d'écrans d'ordinateurs.


ARTICLE 3 : Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
KERR O ZENN confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.
KERR O ZENN se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de la non livraison de la commande.
Toute commande de plus de 100 euros d'achats ne sera validée qu'après réception de la copie de la carte d'identité du client.
Services offerts
Pour un montant supérieur à 60 euros d'achats, KERR O ZENN vous offre les frais d'envoi (uniquement pour la France Métropolitaine, la Corse, Andorre et Monaco).


ARTICLE 4 : Prix

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Les produits restent la propriété de KERR O ZENN jusqu’au paiement complet du prix.


ARTICLE 5 : Paiement

Le client dispose de différents moyens de paiement pour régler ses achats en ligne :
Vous pouvez effectuer votre règlement :
- Avec PayPal :
Le paiement s'effectue avec votre compte PayPal. En ligne, PayPal vous permet de régler votre commande dans un environnement sécurisé.
Votre règlement s'effectue directement sur PayPal sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos informations ne sont connus seulement de notre partenaire PayPal.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.KERR O ZENN se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
-Par carte bancaire (via l’interface Paypal)
- Par chèque bancaire :
Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine, en Euros à l'ordre de MARTEL Rozen.
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours ouvrés et sera expédiée dès la réception du chèque. Au-delà des 7 jours, la commande sera annulée.
Le client doit faire parvenir son règlement par courrier, avec le numéro de commande inscrit au dos du chèque, à l'adresse suivante :
Atelier KERR O ZENN
MARTEL Rozen
195 chemin de Mousse
40700 SAINTE COLOMBE
FRANCE
Dans le cas où le montant de la commande serait supérieur à 100 euros, la commande ne sera expédiée qu'après encaissement de votre chèque par notre établissement bancaire. Le délai de livraison sera donc plus long (de 5 à 15 jours ouvrés).
Confirmation :
Suite à la validation de votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande comportant votre numéro de commande, la liste de vos produits, le montant total de votre commande, le moyen de paiement utilisé et l'adresse de livraison.

ARTICLE 6 : Livraison

Livraison sous 3 à 7 jours
Les colis sont traités du lundi au vendredi. La préparation de votre commande s'effectue sous 2 jours ouvrés, son acheminement est géré par La Poste (Colissimo suivi, Lettre Max ou Colissimo International) dont les délais ne dépassent généralement pas 5 jours ouvrés (pour la France métropolitaine).
Vous êtes livré chez vous, ou à toute autre adresse de votre choix.
Pour cela, lors de votre commande, indiquez vos coordonnées et l'adresse de livraison de façon précise.
Le délai d’acheminement de votre colis est fonction du mode de transport que vous aurez sélectionné lors de votre commande :
•Colissimo suivi (France Métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre) > 48h
•Lettre Max suivie (France Métropolitaine, Corse, Monaco et Andorre; uniquement pour les petits objets : bijoux fantaisie et petits accessoires et pour les commande de moins de 40€) > 1 à 7 jours ouvrés
•Colissimo International (Outre-Mer, Pays de l'UE et Suisse) > 4 à 8 jours ouvrés
Ce délai d’acheminement ne prend pas en compte le délai de préparation du colis qui varie de 1 à 3 jours ouvrés (du lundi au vendredi).
Généralement, le délai d'acheminement ne dépasse pas 5 jours (pour la France métropolitaine). Pour les zones d'Outre-Mer et de les pays de l'UE, le délai d'acheminement est compris entre 4 et 8 jours ouvrés.
Si vous choisissez de régler votre commande par chèque, celle-ci sera expédiée après réception de votre chèque par nos services. Dans le cas où le montant de la commande serait supérieur à 100 euros, la commande ne sera expédiée qu'après encaissement de votre chèque par notre établissement bancaire. Le délai de livraison sera donc plus long (de 5 à 15 jours ouvrés à compter de la réception de votre chèque).
Nos délais de livraison sont donnés à titre indicatif, et pourront s’échelonner :
- de 2 à 5 jours ouvrés
Pour les commandes personnalisées, ou les commandes d'articles hors stocks » les délais seront fixés en accord avec l'acheteur.
Réception
L'acheteur doit s'assurer que la livraison qui lui est remise est conforme à celle prévue sur la commande. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté l'Atelier de KERR O ZENN, en cas de manquements imputables au transporteur (ex : dommages constatés sur le colis), le client est tenu d'émettre des réserves et une protestation motivée doit être formulée auprès de celui-ci dans un délai de deux jours à compter de la livraison.
Des envois en enveloppes bulles non suivies vous sont proposés afin d'offrir une gamme de prix d'envois accessibles. Les articles envoyés en enveloppes bulles sont protégés une deuxième fois à l'intérieur des enveloppes, un soin particulier et apporté aux envois et emballages.
Pour cette raison la boutique KERR O ZENN ne pourra être tenue pour responsables des dégradations de La Poste.
Il vous est toujours possible d'opter pour un envoi cartonnée ou suivi, vous pourrez donc choisir lors de votre procédure d'achat le mode d'expédition que vous jugerez le plus satisfaisant.
La boutique KERR O ZENN ne peut être tenue pour responsable des pertes de La Poste concernant les envois non suivis.
Retours
Selon l’article 121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délaide retractation de sept 7 jours francs à compter du jour de la livraison pour retourner le produit à la boutique KERR O ZENN pour remboursement. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques et au frais du client.
Le client informera la boutique KERR O ZENN de son intention de retourner le produit par e-mail avant l'expiration du délai de 7 jours. L'échange et le remboursement des articles ne sera accepté que si toutes les conditions suivantes sont remplies :
Le retour des produits doit être effectué dans les délais prescrits au premier paragraphe de cet article, la date figurant sur le bon de livraison faisant foi de la date de livraison.
Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine et en parfait état de revente, la boutique KERR O ZENN ne vendant que des articles neufs. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Tout retour doit être préalablement autorisé par la boutique KERR O ZENN sous la forme d’un écrit.
Nous nous réservons le droit de déterminer de bonne foi si l'ensemble de ces conditions est rempli.
Le remboursement pourra être effectué par chèque bancaire ou paypal dans un délai de 30 jours maximum après l'envoi de la confirmation de réception du produit au client. Les frais et les risques relatifs au retour d'un produit sont à la charge exclusive du client ainsi que les frais de port de la


ARTICLE 7 : Échange ou Remboursement

A compter de la date de de réception de votre commande, vous disposez d'un délai de 7 jours pour rendre votre/vos article(s) (non porté(s), étiqueté(s) et dans son/leurs emballages d'origine). Les articles incomplets, abîmés ou salis par le clients ne seront pas repris(ni échangés, ni remboursés).
Pour cela, vous trouverez dans votre colis un Bordereau de retour vous expliquant la marche à suivre pour échanger ou vous faire rembourser votre/vos article(s).
Les frais de port engagés dans le retour de votre colis sont à votre charge.
Retournez votre colis à l'adresse suivante :
Atelier KERR O ZENN
MARTEL Rozen
195 chemin de Mousse
40700 SAINTE COLOMBE
Retours
Selon l’article 121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délaide retractation de sept 7 jours francs à compter du jour de la livraison pour retourner le produit à la boutique KERR O ZENN pour remboursement. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux risques et au frais du client.
Remboursement:
Les remboursements sont effectués dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de votre retour par KERR O ZENN.
Dans le cas d'un retour de la totalité des produits commandés, seul le montant du ou des produits retournés sera remboursé (le montant des frais de port ne vous sera pas remboursé).


ARTICLE 8 : Satisfait ou remboursé : Droit de rétractation

Vous avez 7 jours ouvrés (à compter de la date de réception des articles) pour nous retourner le(les) produit(s) qui ne vous conviendrait(aient) pas, à condition que celui-ci(ceux) n’ait(aient) pas été porté(s) et soit(oient) en parfait état avec étiquettes. Les produits incomplets, abîmés, portés, endommagés ou salis, ne pourront être repris (ni échangés, ni remboursés). En cas de remboursement, renvoyez le (les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage(s) d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, à l'adresse suivante :
Atelier KERR O ZENN
MARTEL Rozen
195 chemin de Mousse
40700 SAINTE COLOMBE
Les frais d’envoi et de retour seront alors à la charge de l’Acheteur. Dans le cas d'un retour de la totalité des produits commandé, seul le montant du ou des produits retournés sera remboursé.
En cas d'exercice du droit de rétractation, Rue des Caprices est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est du dans un délai maximum de 30 jours.


ARTICLE 9 : Responsabilité

Le Client est seul responsable du choix des produits et de leur utilisation


ARTICLE 10 : Confidentialité

En tant que site de vente par correspondance, nous recueillons un certain nombre d'informations nécessaires à la préparation des commandes. Ces informations sont tenues dans la plus grande confidentialité et restent internes à la boutique KERR O ZENN.
La sécurité des transactions est assurée par la plateforme PayPal.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes.
l'établissement des factures. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de KERR O ZENN.
De plus,KERR O ZENN s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.


ARTICLE 11 : Propriété intellectuelle

Le site est la propriété de la boutique KERR O ZENN en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.
Toute reproduction, intégrale ou partielle est strictement interdite sauf autorisation préalable de KERR O ZENN.
Tous les textes, illustrations, images,... reproduits sur le site KERR O ZENN sont protégés au titre du droit d’auteur.
A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé et non commerciale est autorisée. Toute autre utilisation est sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de KERR O ZENN.


ARTICLE 12 : Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français.KERR O ZENN ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de KERR O ZENN sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.


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